groupe bati ethique groupe.bati.ethique groupebatiethique
Présentation de la marque groupe bati ethique groupe.bati.ethique groupebatiethique
Déposée le 17 octobre 2016 par monsieur trouche jacques-louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « groupe bati ethique groupe.bati.ethique groupebatiethique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque groupe bati ethique groupe.bati.ethique groupebatiethique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque groupe bati ethique groupe.bati.ethique groupebatiethique arrivera à expiration en date du 17 octobre 2026.
trouche jacques-louis a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22